Conditions générales de vente.

Champ d'application

Les conditions générales de vente Brothers Négoce s'appliquent aux commandes professionnelles enregistrées par BROTHERS NEGOCE, Siret 81478905300034. Toute commande implique l'acceptation des conditions applicables au moment de la commande.

Commandes et devis

Les commandes peuvent être précédées d'un devis ou d'une offre. Sauf accord spécifique, la validité d'un devis est limitée dans le temps. Le client professionnel doit vérifier que les caractéristiques du matériel commandé correspondent à son besoin, à son chantier et aux règles applicables.

Responsabilité technique du client

Le client reste responsable de l'installation, de l'utilisation et de l'exploitation du matériel fourni. Les informations, conseils ou schémas communiqués par Brothers Négoce sont indicatifs et ne remplacent pas la validation technique du professionnel compétent ni les documents fabricants.

Délais, livraison et retrait

Les délais sont donnés à titre indicatif. Brothers Négoce peut procéder à des livraisons partielles selon les disponibilités et l'organisation de la commande. Les retraits au dépôt, expéditions et livraisons sont confirmés selon les références, les conditions convenues et la préparation effective.

Prix et facturation

Les prix applicables sont ceux confirmés dans les devis, offres, factures ou conditions professionnelles en vigueur. Les prix publics ou informations catalogue peuvent évoluer ; seuls les documents commerciaux validés font foi pour la commande.

Paiement

Les modalités de règlement dépendent du statut du client, des conditions accordées et de l'analyse du compte. Brothers Négoce peut demander un paiement à la commande, suspendre une livraison ou adapter les conditions en cas d'incident de paiement ou d'éléments financiers défavorables.

Transport et transfert des risques

Le matériel voyage selon les conditions convenues. Les réserves en cas d'avarie, de manquant ou de non-conformité doivent être formulées dans les délais applicables auprès du transporteur et de Brothers Négoce.

Réserve de propriété

Le transfert de propriété du matériel est subordonné au paiement intégral du prix en principal et accessoires, sans faire obstacle au transfert des risques selon les conditions de livraison ou de mise à disposition.

Garantie et retours

Les matériels neufs vendus relèvent de la garantie conventionnelle fabricant selon les conditions applicables. Les demandes de garantie, retours ou pièces doivent être documentées et validées par les services concernés.

Texte complet

Les points ci-dessus résument les règles de lecture principales. Pour toute commande, le document commercial transmis au client et les conditions générales de vente complètes applicables priment.